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Recueil des actes administratifs

18/04/2017 - Lu 43998 fois
Mise à disposition du recueil des actes administratifs - Une mise à jour de ces documents est effectuée tous les trimestres

Cette page vous offre la possibilité de télécharger les recueils d'actes administratifs depuis 2006 de la Commune du Beausset.

Ces documents sont consultables dans leur intégralité à l'accueil de la mairie.

 

RECUEIL DES DECISIONS & ARRETES DU MAIRE

 

 

COMPTE-RENDU DES CONSEILS MUNICIPAUX

 

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