Conseil Municipal

Du jeudi 14 novembre à 18h à l'espace Azur

1. Installation d’1 (un) nouveau Conseiller Municipal,
2. Création de 30 postes « agents recenseurs » et fixation de leur rémunération dans le cadre du recensement de la population 2025,
3. Transfert de compétence n°10 pour la commune de Gonfaron et reprise de compétence n°7 pour l’agglomération Estérel Côte d’Azur au comité syndical TE 83,
4. Adoption du rapport de « droit commun » de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 17 octobre 2024 au titre de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU) à la CASSB,
5. Adoption du rapport relatif à la « révision libre » de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 17 octobre 2024 au titre de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU),
6. Décision Modificative n°1 du budget de la commune
7. Attribution d’une subvention exceptionnelle de solidarité pour Oona
8. Attribution cartes cadeaux – mention « Très Bien » au Baccalauréat, Brevet des Collèges et au Centre de Formation d’Apprentissage (CFA)
9. Acquisition parcelle détachée de la parcelle section AC n°1779 - Route Départementale n°8 dit Route de Marseille
10. Autorisation au Maire de signer la convention de l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) dans le cadre de Petites Villes de Demain
11. Changement de lieu d’affectation de la Boutique Ephémère
12. Convention OPAH multisites Le Beausset Le Castellet – Avenant n°1
13. Créations de poste
14. Mise à jour du tableau des effectifs
15. Nouveau Protocole du Temps de Travail
16. Adoption d’un Fonds de Concours relatif aux travaux de mise aux normes de 12 armoires d’éclairage public

Informations :

• Liste des décisions par délégation gestion courante L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
• Liste des contrats et marchés valant décisions en vertu de la délégation gestion courante de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales passées en intersession,
• Questions diverses.

Retour