Le Beausset pratique Urbanisme - Le Beausset : site officiel de la commune (Var, PACA, France)

6 document(s)

Installation d'antennes-relais

Dans le cadre du déploiement de son réseau mobile, pour parfaire sa couverture du réseau et conformément à l’attribution des licences 3G/ 4G (Haut Débit Mobile) et 5G (Très Haut Débit Mobile) .

Voici les antennes de téléphonie en cours de déploiement sur la Commune :

cliquez ici (Antenne Baro Nuecho - FREE)
cliquez ici (Antenne Baro Nuecho - ORANGE)
cliquez ici (Antenne Souvenir Français)

P.L.U.

Le PLU a été adopté en Conseil Municipal le 19 décembre.
Cette page vous offre la possibilité de télécharger le Plan Local d'Urbanisme en vigueur de la Commune du Beausset.

1. RAPPORT DE PRESENTATION

2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

4. PLANCHE ZONAGE
4.1. PLANCHE ZONAGE GLOBALE
4.2. PLANCHE ZONAGE ZOOM CENTRE
4.3. PLANCHE ZONAGE RISQUES
4.4. PLANCHE ZONAGE ZOOM RISQUES

5. REGLEMENT

6. LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES

Service Urbanisme

Hôtel de ville Place Jean Jaurès 83330 LE BEAUSSET Tél. : 04 94 98 55 74 Fax : 04 94 98 55 86 Mail : urbanisme@ville-lebeausset.fr Horaires d'ouverture au public : mardi et jeudi : de 8h30 à 11h45 (sur rendez-vous)

Arrêté du PLU 2023

Le projet de révision du PLU a été arrêté en Conseil Municipal le 07 septembre 2023.

1. RAPPORT DE PRESENTATION

2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

3. ORIENTATION D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

4. PLANCHE ZONAGE
4.1. PLANCHE ZONAGE GLOBALE - RISQUE
4.2. PLANCHE ZONAGE ZOOM CENTRE - RISQUE
4.3. PLANCHE ZONAGE GLOBALE
4.4. PLANCHE ZONAGE ZOOM CENTRE

5. REGLEMENT

6. LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES

7. ANNEXES
7.1. Annexes sanitaires
7.1.1. Planche Nord
7.1.2. Planche Sud
7.1.3. Plan réseau EU
7.1.4. Règlement sanitaire Départemental

7.2. Servitudes d’Utilité Publique
7.2.1. Plan des SUP
  7.2.1.a. Plan des SUP
  7.2.1.b. Plan des SUP
7.2.2. Liste des SUP
7.2.3. Dossier PPR Mouvements de terrain
7.2.3.a. Planche Nord
7.2.3.b. Planche Sud
7.2.3.c. Arrêtés risques naturels
7.2.3.d. Rapport d'étude PPR
7.2.3.e. Rapport justificatif PPR
7.2.3.f. Rapport d'étude PPR
7.2.3.g. Rapport justificatif PPR

7.3. Documents annexes
7.3.1. Etude hydraulique CITEO
7.3.1.a. Présentation phase III
7.3.1.b. Présentation phase IV
7.3.1.c. Annexes
7.3.1.c. Phase I - Etat des lieux
   7.3.1.c. Phase I - Planches graphique
Localisation géographique de la commune
Hydrographie et bassins versants
  Atlas des points de captage
  Atlas des Zones Inondables
  Patrimoine architectural et naturel
  Plan général réseau EP
Plan détaillé réseau EP-Secteur Nord
Plan détaillé réseau EP-Secteur Sud
Plan détaillé réseau EP-Secteur Ouest
Plan détaillé réseau EP-Secteur de la Venturonne
Plan détaillé réseau EP-Secteur de la Reppe
Anomalies du réseau pluvial-secteur centre urbain
Anomalies du réseau pluvial-secteurs secondaires
  Fonctionnement hydraulique
7.3.1.c. Phase II - Diagnostic du réseau pluvial
   7.3.1.c. Phase II - Planches graphique
Occupation des sols
  Réseau et sous-bassins versants modélisés
  Diagnostic pluvial-ouest
  Diagnostic pluvial-est
  Secteurs à risque potentiel de pollution
7.3.1.c. Phase III - Propositions d'aménagement
7.3.1.c. Phase IV - Zonage pluvial
   7.3.1.c. Phase IV - Planches graphique
  Zonage pluvial
7.3.1.c. TC2 - Emprise des zones inondables de la Reppe et du Gourganon
   7.3.1.c. TC2 - Planches graphique
Localisation géographique de la commune
Hydrographie et bassins versants
Profils en travers du Gourganon
Profils en travers de la Reppe
Emprises des zones inondables du Gourganon
Hauteurs de submersion du Gourganon
Vitesses d'écoulement du Gourganon
Aléa inondation du Gourganon
Emprises des zones inondables de la Reppe
Hauteurs de submersion de la Reppe
Vitesses d'écoulement de la Reppe
Aléa inondation de la Reppe
Zonage règlementaire
7.3.2. Plan des zone de bruits
7.3.2.a. Classements sonores des infrastructures de transports
7.3.2.b. Zone de bruit
  7.3.3. Plan des zones d’aléas fort incendies
7.3.3.a. Carte aleas
7.3.3.b. Dispositions constructives
7.3.3.c. RDDECI
7.3.4. Lotissements ayant conservés leurs règles
7.3.4.1. Liste
  7.3.5. P.E.B.
7.3.5.a. Aérodrome du Castellet
7.3.5.b. Dossier Préfecture
7.3.5.c. Plan exposition aux bruits
7.3.6. Périmètre D.P.U.
  7.3.6.a. Convention de PUP Egout
  7.3.6.b. Convention de PUP Pluvial
7.3.7. Délibération divisions foncières en zone A et N
7.3.7.1. Délibération
7.3.8. Palette des couleurs
7.3.8.1. Palette
7.3.9. Conditions de desserte
7.3.9.1. Conditions
  7.3.10. Carte de défrichement
7.3.10.1. Carte
  7.3.11. Droit de Préemption Urbain
7.3.11.a. Délibération 2015
7.3.11.b. Délibération modification DPU 2020
7.3.11.c. Délibération 2021 - Extension du périmètre de préemption urbain
7.3.11.d. Annexe DPU
7.3.11.e. Extension du périmètre de préemption urbain
  7.3.12. Clôture
7.3.12.1. Délibération
8. BILAN CONCERTATION
8.1. Arrêt du projet de révision

Révision du P.L.U.

Diagnostic du territoire : télécharger ici

Le PADD - Socle du PLU pour l'avenir du territoire : télécharger ici

Projet d'aménagement et de développement durables (avril 2023) : télécharger ici

La carte du bruit au Beausset

En juillet 2002, l'Union Européenne a adopté une directive relative à l'évaluation du bruit dans l'environnement. Cette directive a pour but de définir une approche commune pour éviter, prévenir et réduire dans la mesure du possible, les effets nuisibles de l'exposition au bruit dans l'environnement. Cette directive confie la réalisation des cartes stratégiques du bruit ainsi qu’un plan de prévention du bruit aux autorités compétentes en matière de lutte contre les nuisances sonores afin d’évaluer l’exposition sonore des populations et de prévoir la mise en place de dispositifs d’évaluation et de gestion du bruit sur l’ensemble de leur territoire. Dans ce contexte règlementaire, un bureau d’études a établie la carte stratégique du bruit au Beausset.

Important :

Seules les sources du bruit liées aux moyens de transports, à savoir le trafic routier, ferroviaire et aérien, et aux industries classées pour la protection de l'environnement (ICPE) sont concernées.
Ces cartes rendent compte des bruits continus et prévisibles sous la forme d'un indicateur de niveau de bruit moyen annuel ramené à une journée (indicateur Lden) complété par un indicateur de nuit de 22h à 6h du matin (Ln).
Cet indicateur global sur 24 heures (Lden), pondère la contribution du bruit en soirée (pondération 5) et de nuit (pondération 10) pour être plus représentatif de la gêne ressentie en moyenne par les habitants.
Ces cartes sont générées à partir de modèles informatiques.
Il ne s'agit donc pas de niveaux réels mesurés mais d'estimations macroscopiques (à partir de données réelles ou forfaitaires) dont le niveau de précision est adapté à un usage de diagnostic global, de scénarios et d'aide à la décision. Ces cartes sont destinées à évoluer en fonction notamment de l'amélioration des connaissances et de la précision des données utilisées (trafic, vitesses...)
Les cartes publiées n'ont pas de valeur réglementaire et ne sont pas opposables au niveau du droit.

Lden = indicateur du niveau de bruit global pendant une journée complète.
Lnight (Ln) = indicateur du niveau de bruit global de 22h00 à 6h00.

Analyse de la cartographie stratégique du bruit au Beausset
Proposition de plan de prévention du bruit dans l'environnement
Cartographie du bruit pour une journée complète
Cartographie du bruit la nuit

Démarches : Urbanisme